Jean-Jacques Delarbre

De: Delarbre (Jean-Jacques)
président d'une fédération nationale d'associations en faveur des personnes handicapées. Chevalier du 22 mai 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-22"
JORFTEXT000018392898(source JORF)
promotion
23 Mars 200823/03/2008
De: Delarbre (Jean-Jacques)
président d'associations caritatives ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Delarbre (Jean-Jacques)
(Languedoc-Roussillon)
Objet:
représentants des régions
duree="trois ans"
JORFTEXT000000368141(source JORF)
nomination
01 Juillet 199701/07/1997
De: Delarbre (Jean-Jacques)
Languedoc-Roussillon
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Delarbre (Jean-Jacques)
Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Jean-Jacques Delarbre
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000737853(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Delarbre (Jean-Jacques)
représentant de la F.N.A.R.S
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 13°)
3. Pour les affaires concernant des établissements ou services accueillant des personnes inadaptées
c) Représentants de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Delarbre (Jean-Jacques)
Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000529532(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993